fusion absorption
04/12/2019 00:00:00 -
Professeur émérite au Cnam, Marcel Jaeger se penche sur la bipolarisation ancienne entre le travail ...... de rendre obsolète la distinction actuelle à travers une sorte de fusion-absorption fondée sur la réciprocité et l’égalité de traitement. De ce fait, l’identité de l’un comme de l’autre est amenée à s’effacer
07/06/2017 00:00:00 -
Quel que soit le mode de fusion, l’enjeu pour une organisation d’une communication efficace est cruc....... Le phénomène des fusions dans le secteur social et médico-social est toujours à l'œuvre. Fusion-création, absorption ou apport partiel d'actifs, dans tous les cas, l’opération provoque des modifications
07/09/2016 00:00:00 -
Qu’ils soient choisis ou subis, les rapprochements de structures associatives sont une tendance fort....... Cela s’applique à la forme la plus courante de rapprochement, la fusion-absorption, mais aussi à la fusion-création, à la scission ou au transfert partiel d’activité dès l’instant, pour ces deux cas
01/01/2014 00:00:00 -
Stade ultime du rapprochement entre organismes gestionnaires d’établissements et services sociaux et......Stade ultime du rapprochement entre organismes gestionnaires d’établissements et services sociaux et médico-sociaux, la fusion se décline en deux modalités principales : absorption ou création
21/12/2016 00:00:00 -
Fusion, cession, scission ou changement d’activité… La boîte à outils des services en charge des res...... trouver un intérêt tout particulier dans l’hypothèse, très répandue dans le secteur, du mandat de gestion. Celui-ci est très souvent utilisé comme l’antichambre de la fusion-absorption. Il est par lui-même
30/12/2015 00:00:00 -
La loi relative à l’économie sociale et solidaire de 2014 vise la clarification du régime juridique ...... Selon les dispositions de l’article 9 bis de la loi du 1er juillet 1901, relative au contrat d’association, issues de l’article 71 de la loi Hamon, la fusion par voie de fusion-absorption de plusieurs
07/10/2015 00:00:00 -
Créée en 2007, l’association Oppelia a conduit maintes fusions-absorptions, prenant pied dans onze d......Créée en 2007, l’association Oppelia a conduit maintes fusions-absorptions, prenant pied dans onze départements. Objectif ? Organiser et professionnaliser le secteur de l’addictologie afin de gagner
07/10/2015 00:00:00 -
Stratégie d’intervention promue par l’administration pour recomposer l’offre, les coopérations et fu...... 2013, le processus de transformation a duré une année, durant laquelle le projet initial de fusion-création a évolué vers une absorption, en raison d’impératifs juridiques et stratégiques
16/11/2017 00:00:00 -
L’absorption de l’Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services ...... L’absorption de l’Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm) par la Haute Autorité de santé - HAS (prévue par le PLFSS
07/09/2011 00:00:00 -
Marseille (Bouches-du-Rhône). Au terme d’un long processus concerté, deux importantes associations, ...... plus de 300 personnes. Ce qui rassemble administrateurs, salariés et autres représentants d'associations du département ? La naissance de l'association gestionnaire, issue de la fusion-absorption de deux
01/02/2023 01:00:00 -
La réforme du domicile va impacter l’offre d’aide et de soins sur les territoires et nécessite une a...... et aux Ssiad. Le Spasad poursuit son activité comme SAD. Dans ce cas, il doit être géré par une entité juridique unique, soit au sein d’un GCSMS, soit par fusion des deux entités gestionnaires (fusion absorption
30/06/2005 00:00:00 -
Après une première fusion-absorption réussie, la Fondation Bompard a fait des émules. Et repensé sa ......Après une première fusion-absorption réussie, la Fondation Bompard a fait des émules. Et repensé sa stratégie. Solidement implantée dans le secteur du handicap, affichant une forte culture
31/01/2006 00:00:00 -
L'Union nationale des associations coordinatrices de soins et de santé (Unacss) disparaît, absorbée...... L'Union nationale des associations coordinatrices de soins et de santé (Unacss) disparaît, absorbée par la Fédération nationale d'aide et d'intervention à domicile (Fnaid). Une fusion-absorption
05/01/2017 00:00:00 -
C’est encore un effet du mouvement de rationalisation des branches professionnelles, lancé par le m...... C’est encore un effet du mouvement de rationalisation des branches professionnelles, lancé par le ministère du Travail. À l’issue d’une fusion-absorption, le Snefos a rejoint le 1er janvier
02/02/2022 00:30:00 -
Avant même d’engager une démarche d’amélioration de la qualité de vie au travail (QVT), les organisa...... valider (ou corriger) avant son lancement. 6 La stabilité Ce principe peut s’exprimer ainsi : « La structure ne doit pas être en train de rencontrer des changements stratégiques majeurs (fusion, suppression
24/04/2019 00:00:00 -
Avant sa possible fusion avec celui de la Cohésion sociale [1] voulue par le gouvernement, l’opérate......, et ce jusqu’à la fusion-absorption de l’organisme paritaire collecteur agréé (Opca) Unifaf prévue d’ici au 31 décembre [2]. En attendant, pour le secteur social, médico-social et sanitaire à but non lucratif
29/03/2023 01:00:00 -
Les employeurs du secteur social et médico-social font face à d’importantes difficultés de recruteme...... les termes de la réforme de 2018. Et après 2025 ? Pour l’heure, rien n’est acté, même si un rapprochement plus étroit encore de l’Agefiph et de l’OETH semble inéluctable. Fusion ? Absorption ? Pierre-Marie
01/04/2020 01:00:00 -
Disposition réservée à l'origine aux journalistes, la clause de conscience a été étendue à d'autres ...... en imputant la démarche à son employeur, en cas de changement de direction, de contrôle, de fusion-absorption ou de modification significative d'actionnariat entraînant un bouleversement important dans l'équipe
22/11/2017 00:00:00 -
L’absorption de l’Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services s...... dans les établissements et services (ESSMS) face à la certification sanitaire, les professionnels réclament des gages à la ministre Agnès Buzyn… ex-patronne de la HAS. Au-delà d’une simple fusion-absorption, c’est l’avenir
02/03/2022 00:30:00 -
Fréquemment utilisé par les gestionnaires pour préfigurer une reprise d’établissement ou de service ...... des affaires générales à la Fondation Perce-Neige « À la Fondation Perce-Neige, nous avons recours au mandat de gestion afin de préparer les opérations de fusion/absorption d’autres associations. En ce sens